Licence 123RF ("License")
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UTILISATIONS | EXEMPLES d’ŒUVRES SOUS LICENCE |
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Publicité / Marketing / Promotions / (Objets commerciaux) |
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Impression / Publication / Education |
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Présentations |
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Contenu à " Usage exclusivement éditorial " & Contexte éditorial |
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Eléments de design & art |
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Sites & applications de médias sociaux |
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Utilisation personnelle |
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Afin de faciliter votre utilisation du contenu pour la Reproduction d’Œuvres sous licence, Vous pouvez également :
Si Vous demandez les droits étendus d’utiliser le Contenu ci-dessous, en plus des utilisations autorisées selon les présents paragraphes 7 et 8, Vous pouvez contracter l’une des Licences étendues ci-dessous, en fonction de Votre utilisation :
Sauf autorisations spécifiques stipulées dans les présents paragraphes 7 et 8, la Licence est sujette aux RESTRICTIONS ci-dessous :
RESTRICTIONS | SIGNIFICATION |
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Sous-licence, vente ou transfert de droits de la Licence |
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Vente, partage, licence, attribution ou distribution de Contenu indépendant |
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Infraction de droits de propriété |
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" Usage exclusivement éditorial " Contenu à |
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Extraction illégale de Contenu |
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Utilisation du Contenu dans des logos / marques déposées / marques de services |
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Utilisation illégale du Contenu |
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Utilisation de Contenu à des fins immorales / obscènes / illégales / diffamatoires |
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Utilisation de Contenu pour dénigrer des personnes / propriété |
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Revente de Reproductions d’Œuvres sous licence |
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Cette Licence est valable jusqu’à sa résiliation. Vous pouvez résilier ce Contrat en :
123RF peut résilier ce Contrat sans notification si Vous ne respectez pas l’une des dispositions du Contrat. Dans ce cas, Vous devez immédiatement suivre les indications des paragraphes 11(a) et (b) ci-dessus avec ou sans autre notification d’123RF.
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Cette Licence est rédigée en anglais avec une traduction de référence dans une autre langue (le cas échéant). En cas de conflit dans l’interprétation des termes de ce Contrat, la version en anglais prévaudra.
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Dernière mise à jour: 1 novembre 2020
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Patterns |
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Restrictions | Meaning |
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